"CONDITIONS GENERALES DE VENTE"


Ici toutes les informations relatives aux Conditions Générales de Vente de threedifferent.com
Lisez vous attentivement avant avancer avec l'achat.
Le site est édité par la Société GEMA s.r.l., dont le siège social est s.s. Goitese n. 39 - 46045 Marmirolo (MN).
Les offertes et les ventes des articles sur le site web sont reglé par ces Conditions Générales de Vente.
Vous pouvez toujours contacter GEMA à l'addresse care@threedifferent.com

1. Definitions
 
1.1. "Site" est le site internet www.threedifferent.com.
1.2. "Client" est le subject (person physique ou juridique) qui a achetèsur le site, en acceptent les Conditions Générales de Vente.
1.3. "Gema" est Gema S.r.l., dont le siège social est S.S. Goitese n. 39 - 46045 Marmirolo (MN) , Société immatriculée au registre du Commerce de la C.C.I.A.A. de Mantova sous le numéro Registro delle Imprese - C.F. - TVA n. 01759530205.
1.4. "Commande" ou "module de commande" est le module d'achat remplit par le client sur le site.
1.5. "Articles" sont les produits en vente sur le site, en conformité avec Conditions Générales de Vente.
1.6. "Priz" est le corrispective pour la vente de l'article.
1.7. "Contrat" est le contrat a distance qui a comme object la vente des produits, en conformité avec Conditions Générales de Vente.
1.8. "Parts" sont Gema et le client.

2. Politique commerciale
 
2.1. Les produits offert sur le Site sont vendue directement par GEMA.
2.2. GEMA poursuivre sa activité de commerce en ligne avec les consumateurs, comme des personnes independent de ses eventuel qualité de entrepreneurs commercials.
2.3. GEMA ne reponde pas aux subjects qui ne soient pas "consumateurs" en conformité avec le décret-loi n. 206/2005.


3. Moyenne d'achat
 
3.1. Les produits sont en vente par Gema en conformité avec les Conditions Générales de Vente publié sur le Site au moment de la commande.
3.2. Au fin de coclure l'achat d'un ou plus produits sur le Site est necessaire remplir la commande en forme elettronique et l'envoyer via telemathique, suivent les instructions.
3.3. Avec l’envoi de la commande le client confirm de connaitre et accepter les conditions de vente, et les autres informations contenu dans le Site, compris les infos rappellées avec des links, et lequelle relatif a la privacy policy et les mentions legales.
3.4. Le contrat est intendu conclu quand GEMA a recu l’ordre remplis par le client et verifié la correction du rempliment.
3.5. Terminé le contrat, GEMA envoyera a l’adresse e-mail, donnée par le client, une facture de la commande, avec toutes les informations contenu dans le module de commande, en demandent de verifier l’eventuelle exhistance des erreuers.
3.6. Prix et produits peuvent varier, a partir de la date ecrite sur le site
3.7. Dans le cas quel es produits, presenté sur le site, ne soient plus disponible ou en vente au moment de l’envoi de la commende, GEMA communiquera tout suite au Client l’eventuelle mancance des produits ordonnées et remboursera le prix eventuellement deja payé. (voire point 4.3.).

4. Temps et moyenne de livraison

4.1. Les frais de livraison sont chargé sur le client et sont clairement declaré pendant la commande. Le client doit payer rien plus de le total de la commande, ecris au fin de la procedure d’achat.
4.2. La livraison des produits à l’ addresse indiqué par le client dans la commande est effectué par courrier.
4.3. Les temps de livraison sont à titre indicatif 2/4 jours lavoratives par rapporta au service choisi (lent ou vite) à partir de la date du reception de la commande par GEMA. Le temps sont indicatives et pas contraignant pour GEMA. Il aura aucun livraison pendant les jours festives et les fetes.
4.4. Dans le cas de non disponibilité de un ou plus produits après la commande, GEMA peut peursuivre avec la livraison des autres produits ordonnées La livraison partielle est valide et le client n’a aucun droit de refus des articles, et d’aucun ramboursement, il a que le droit de restitution du prix corrispondent pour le produits pas recu. (voire point 3.7.).
4.5. Au moment de livraison, la proprieté et le risque de transport se transferent sur le client.

5. Obligation du client
 
5.1. Pour acheter des produits, le client doit avant s’enregistrer sur le site, au fin de delivrer les données necessaire pour la conclusion du contrat et la livraison des produits. L’enregistrement est gratuit. Le clent s’engage de donner des données correctes , vraies et completes par rapport à : état civil, addresse personelle at autres informations utiles.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d'améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.
Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant, et d'opposition au traitement de celles-ci. Il vous suffit de nous écrire en ligne (contact@3suisses.fr) ou par courrier à 3 Suisses Relations clientèles - 59346 Croix Cedex, en nous fournissant une photocopie de votre pièce d'identité et en indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client.
5.2. Le client paiera le prix des produits achetées et conservera une copie de le contrat d’achat envoyé par threedifferent.com au l’addresse e-mail indiqué par le client dans l’enregistrement.

6. Prix et paiement

6.1. Les prix sont ecrites en euro (€).
6.2. Le prix total au fin de la commande est comprehensif de frais de livraison. Le paquest peut etre assuré avec un cout ajoutée.
6.3. Le paiment doit etre conclu au moment de la commande. Le client peut choisir la moyenne carte de credit, paypalI ou contre-remboursement.
6.4. En cas de paiement via carte de credit, Toutes les données de votre commande et de votre paiement sont envoyées de manière cryptée par le protocole depuis votre ordinateur vers les institut de service paiement en ligne, qui seulement possède la clé de décryptage pour lire ces données et traiter votre commande.
Cette informations ne seront pas utilisées pas GEMA si non pour poursuivrer les procedures relatives à l’achat et pour effectuer eventuelles remboursements en cas de restituition des produits, en cas soit necessaire prevenir ou signaler à la police commision des fraudes.
6.5. En cas de paiement en contre remboursement , seront appliquées en plus la taxe de transport et une percentuelle de 3,50 Euro.

7. Force Majeure
 
7.1. Les parties ne doivent pas être responsable du retard dans l'accomplissement de leurs obligations en vertu de l'Accord si ce retard est causé par des circonstances échappant à son contrôle raisonnable. La partie retardée en raison de force majeure aura droit à une prolongation du temps nécessaire pour remplir ces obligations.

 
8. Copyright & les marques
 
8.1. Marques, logos, et autres signals distintives dans le Site appparteient au proprietaires.
8.2. Est interdit l’utilise de marques, logos, et autres signals distintives- meme la reproductions sur autres sites Internet- par des personnes non autorisées.
8.3.
Le contenu du site (texte, graphiques, animations et images) sont protégés par copyright.


9. Droits et retours
 
9.1. En conformité avec l’ art. 64 de le décret-loi 206/2005, le droit de retrait est le droit du client de résilier le contrat en retournant la marchandise achetée avec le remboursement du prix, sans pénalité et sans en préciser la raison.
9.2. Le droit de rétractation est le droit des personnes physique agissant à des fins non directement liées à leur activité professionnelle. Par conséquent, les détaillants et les entreprises sont exclues de ce droit.
9.3. Pour exercer le droit de rétractation est nécessaire d'envoyer un mail à 'adresse care@threedifferent.com dans les 10 jours suivant la réception de l' objet. Pour le retour, vous devez le faire par un courrier avec la possiblité de suivre l'expédition, et tous les coûts de cette opération seront supportés par le client. L'expédition, jusq’au le certificat de réception dans notre entrepôt, est sous la responsabilité du client.
9.4. Les produits retournés doivent être expédiés dans les 15 jours à compter de la date de réception de la même et doit être retourné à l'adresse suivante: GEMA S.r.l. - S.S. Goitese, 39 - 46045 Marmirolo (MN) - Italia.
9.5. Parce que le droit de rétractation est valablement exercé, il est nécessaire que les produits achetés sont retournés intacts et inutilisés, dans leur emballage d'origine et avec étiquettes d'origine pas supprimés. L’emballage des articles retournés doivent être exacts afin de protéger les couvertures originales de tout dommage, de l'écriture ou l'étiquetage. Sue tous les articles est appliqué une étiquette de THREEDIFFERENT. Nous pouvons pas accepter les retours qui ont été retirés e l’étiquette THREEDIFFERENT.
9.6. Le droit de rétractation est soumis à la vérification de l'état des produits retournés et leur correspondance avec ceux de la forme afin pertinents et réalisés par la GEMA.
9.7. si le droit de rétractation a été valablement exercés en vertu des dispositions qui précèdent, la GEMA vous rembourserons le prix payé pour l'achat, sans frais d'expédition et de transport, dans environ 30 jours de la réception des produits retournés.
9.8. Le remboursement ne comprend pas les frais de transport, tant ceux engagés dans l'expédition d'origine des biens et ceux pour le retour ultérieur.
9.9. S'il n’y a pas une correspondance entre le destinataire des produits indiqué dans le formulaire de commande et qui a fait le paiement des sommes dues pour leur achat, le remboursement des sommes, en cas d'exercice du droit de rétractation, seront appliquées contre ceux qui effectué le paiement de décharge pour GEMA.


10. Privacy
10.1 Les données fournies par le client nécessaires à l'exécution du contrat seront traitées conformément aux dispositions de la loi Décret n ° 2003 196 concernant la «protection des données personnelles".
10.2. En ce qui concerne le traitement de telles données peuvent être trouvés dans le "Privacy Policy" zone du site.

11. Variations du contrat.
 
11.1. Le contrat constitue l’accord complet entre les parties en concernent l’object, avec la Commande, les conditions générales d'utilisation du site et les conditions relatives au service d'inscription.
11.2. Tout changement ou modification du présent accord doit être accepté par écrit par les deux parties.

12. Communication
 
12.1. Toutes les communications entre les parties doit être écrit et envoyé à l'autre partie spécifiée dans le contrat et l'ordre. Sont également envoyé des notifications écrites à l'adresse mail de l'autre partie, et dans l'ordre indiqué sur le site.
12.2. Communications relatives à la validité ou l'existence de cet accord doivent être exclusivement remis en mains propres ou envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception.

13. Langue, Loi applicable et juridiction

13.1. Le contrat de vente est écrit en italien et en anglais.
13.2. Le contrat sera régi et interprété conformément aux lois italiennes.
13.3. Les parties conviennent qu'il est expressément exclu de l'application de ce contrat de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.
13.4. Pour tout litige découlant de ou liée à elle sera renvoyée exclusivement à la cour de Mantoue, en Italie.

14. Modifications
14.1. Les conditions générales de vente sont soumises à des changements en considération de possibles modifications de la réglementation. Les nouvelles conditions générales de vente sera effective à partir de la date de publication.
14.2. Il est supposé que le client est au courant des modalités et conditions en vigueur au moment de l'achat.